Ressources•

Les documents et formulaires sont classés par ordre alphabétique à l’intérieur de chaque rubrique, elles aussi classées par ordre alphabétique. Cliquez sur le lien qui vous intéresse, le document se téléchargera automatiquement.

ABSENCE : (mise à jour septembre 2016). Formulaire de demande de congé – Formulaire de demande d’autorisation d’absence

ACCIDENT :  Déclaration d’accident (Annexe 9) Dossier d’accident (Annexe 10) Fiche d’urgence (Annexe 7) Registre de soin (Annexe 6) Circulaire ministérielle rappelant la réglementation en vigueur en cas d’accident

AGRÉMENTS et AUTORISATIONS:

AIDES AUX ÉLÈVES : Dossier PPRE complet à télécharger, comprenant la circulaire départementale et les outils nécessaires à la mise en oeuvre d’un PPRE : dossier élève, guides…

ANIMATIONS PÉDAGOGIQUES :

BASE ÉLÈVES : un guide d’aide aux directeurs d’école, développé par la mission Tice.

ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE : Activités sportives de pleine nature (document départemental)

ÉVALUATION DES ENSEIGNEMENTS, ACADÉMIE DE STRASBOURG : Rapport de la mission d’inspection générale (2006), qui reste très intéressant à connaître.

GRÈVE ET SMA : Circulaire interministérielle prévoyant la déclaration préalable des personnels (à renvoyer 48 heures à l’avance, période comprenant au moins un jour ouvré) et l’obligation de prévoir l’accueillir des élèves (SMA).

INSPECTION DES PERSONNELS Questionnaire préalable (Mise à jour septembre 2016)

MAINTIEN D’UN ÉLÈVE :  formulaire aux parents

NATATION : Vers le site CPD EPS Pierre Bertrand : Accès aux documents pour la mise en oeuvre d’un projet natation: 

http://cpd67.site.ac-strasbourg.fr/eps67/?page_id=48

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL : PPMS; DUER: Circ DASEN registre Santé Sécurité au Travail 10janv2013 – Fiches observations écoles 67 DUER 10déc12 – Modèle Académique du Registre Santé Sécurité au travail janv 2013 – Grille d’évaluation PPMS – Presentation Méthode DUER DASEN 67 – Circulaire DSDEN 67 MàJ PPMS 28 aout14 R 2014 – Formulaire Mise à Jour PPMS 2014-2015

Documents envoyés dans les écoles comme PJ avec le courriel IEN du 7 décembre 2015:  Grille évaluation exercice PPMS     Evaluation exercice incendie 2015       Pages attentat ou intrusion extérieure pour PPMS 26 XI 2015-1

Modèle de fiche d’évaluation du PPMS  en PDF: fiche-evaluation-PPMS_691304 mod men

Modèle de fiche d’évaluation du PPMS  en DOC – modifiable : fiche_evaluation_ppms-2 mod retranscrit

USEP: Statistiques USEP 2013 Modèle

SORTIES SCOLAIRES AVEC OU SANS NUITÉE(S) : BO HS N°7 23 sept 1999 –  – – Simplification des formalités administratives sorties du territoire BO 29 18 juillet 2013 – formulaire dérogation au lieu de rassemblement départ et ou retour sortie 2015– – Formulaire-type autorisation mineur sortie voyage scol annexe 1 du BO29 18juill13 Formulaire DOSSIER R 2017 sorties scolairesCIRC SORTIES SCOLAIRES R 2017 Formulaire SCHEMA de CONDUITE 2017 Formulaire dérogation LIEU de RASSEMBLEMENT départ et ou retour sortie Formulaire HEBERGEMENT FAMILLES d’accueil autorisation des parentsautorisation-sortie-territoire- Modèle décembre 2016 

Lien avec l’espace réservé DSDEN67 1er degré (code  d’accès) pour accéder aux documents concernant les sorties scolaires avec ou sans nuitées:

https://www.ac-strasbourg.fr/reserve/ecole67/gestion-des-ecoles/sorties-scolaires/

SORTIES SKI :   Vers le site CPD EPS Pierre Bertrand ( tous documents actuels pour préoarer les projets de sorties ski) : http://cpd67.site.ac-strasbourg.fr/eps67/?page_id=50

Lien avec l’espace réservé DSDEN67 1er degré (code d’accès) pour accéder aux documents concernant les sorties scolaires   ski:

https://www.ac-strasbourg.fr/reserve/ecole67/gestion-des-ecoles/sorties-scolaires/

STATUT DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : Document de présentation synthétique des droits et devoirs des fonctionnaires